
Programme de Consultation en Littératie Sylvie - Accord des Termes et Conditions
Je m'engage à respecter les points suivants :
Services
a) L'éducateur s'engage à fournir des services de tutorat en littératie comme spécifié dans le plan convenu.
b) Les sessions seront réalisées conformément aux rendez-vous prévus.
Horaire et Reprogrammation
a) L’horaire sera convenu d'un commun accord entre les deux parties.
b) Les demandes de reprogrammation doivent être soumises avec un préavis minimum de 24 heures. Il est important de noter que la reprogrammation peut ne pas toujours être possible. Si la reprogrammation n'est pas faisable, vous devrez toujours couvrir le coût de la session manquée.
Politique d'Annulation et de Reprogrammation
Sessions Manquées
a) Si une session est manquée sans un préavis d'au moins 24 heures, les frais de la session seront facturés en totalité, sauf en cas de circonstances exceptionnelles.
Vacances et Maladie
b) Si vous ou votre enfant êtes dans l'incapacité d'assister à la session en raison de vacances ou de maladie, les frais de session restent dus. Cette politique permet de garantir que votre place reste réservée.
Circonstances Exceptionnelles
c) Si des circonstances exceptionnelles surviennent (par exemple, une urgence), veuillez me notifier dès que possible. La décision concernant un remboursement ou une reprogrammation sera à ma discrétion.
Annulations par l'Éducateur
Si l’éducateur doit annuler une session, celle-ci sera soit reprogrammée à un moment convenu, soit le client ne sera pas facturé pour cette session.
Résiliation des Services
a) Si vous souhaitez annuler ou interrompre les sessions de tutorat, un avis écrit doit être fourni au moins 30 jours à l'avance. Cet avis permet une planification adéquate pour les autres élèves et garantit à l'éducateur une charge de travail équilibrée.
Sans Avis de 30 Jours : Si l'annulation se fait sans un préavis complet de 30 jours, le client sera responsable de payer pour les sessions prévues dans la période des 30 jours.
b) En cas de non-respect des termes et conditions, les services peuvent être immédiatement résiliés.
Durée des Sessions
a) Chaque session aura une durée prédéterminée, comme stipulé dans le plan.
Frais et Paiements
Le paiement est dû le 1er de chaque mois pour toutes les sessions programmées ce mois-là. Le paiement garantit la réservation de votre place dans mon emploi du temps, indépendamment de l'assiduité.
a) Les frais convenus pour les services sont précisés dans l'accord de paiement.
b) Une facture vous sera envoyée par e-mail au début de chaque mois. Les paiements peuvent être effectués par virement électronique à : sylvielitteratie@gmail.com. Les paiements doivent être reçus dans les 15 jours suivant la date d'émission de la facture.
Politique de Retard de Paiement
Si les factures sont en retard (plus de 15 jours), les parents/tuteurs doivent me contacter dans un délai de 10 jours pour discuter du solde impayé et organiser un paiement. Si une facture dépasse 30 jours (c'est-à-dire 30 jours de retard), nous pouvons refuser de fournir les services tant que les arrangements de paiement n'ont pas été convenus à la satisfaction de Sylvie Littératie Consulting.
Responsabilités de l'Élève
a) L'élève s'engage à participer activement aux sessions et à accomplir les tâches assignées.
b) Une assiduité régulière est attendue, et les sessions manquées peuvent affecter les progrès.
Participation des Parents
a) Les parents ou tuteurs sont encouragés à se tenir informés des progrès de leur enfant.
b) Les retours et la communication entre le tuteur et les parents sont essentiels.
Suivi des Progrès
a) L'éducateur fournira des rapports de progrès périodiques comme convenu avec les parents.
b) Des ajustements au plan peuvent être effectués en fonction des progrès de l'élève.
Confidentialité
Toutes les informations partagées pendant les sessions, y compris les progrès de l'élève et les résultats d'évaluations, seront traitées de manière confidentielle.
Code de Conduite
Un comportement respectueux et professionnel est attendu de la part de l’éducateur et de l'élève.
Amendements
Toute modification ou amendement à cet accord doit être effectué par écrit et approuvé par les deux parties.
En participant aux Services de Tutorats en Littératie Française, les deux parties reconnaissent avoir compris et accepté ces termes et conditions.